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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE
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CHRONO-PART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHRONO-PART
CEVA SANTE ANIMALE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1256771
Date de dépôt :
15/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2023

Présentation de la marque CHRONO-PART

Déposée le 15 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHRONO-PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) 10 Avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) 87, rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France.

La marque CHRONO-PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHRONO-PART est expirée depuis le 15 septembre 2023.

CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : COLIVAX , PASTENOV , PORCIRELAX , AXIS , NARUZEL , COGLAPEST , OLIGO JET , SELECURE , NUTRISURE , CEVAZURIL


CEVA SANTE ANIMALE, Société Anonyme - 10 Avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE, Département Propriété Intellectuelle - 87, rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2021562 - Publication au BOPI 1993-34

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246288 - Publication au BOPI 2003-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2533104 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-19

Spécialités vétérinaires.