Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEVAMYCINE
CEVA SANTE ANIMALE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1640176
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2021

Présentation de la marque CEVAMYCINE

Déposée le 23 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEVAMYCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) 10 avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, S.A., Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) 87 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France.

La marque CEVAMYCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEVAMYCINE est expirée depuis le 23 janvier 2021.

CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : COLIVAX , PASTENOV , PORCIRELAX , AXIS , NARUZEL , COGLAPEST , OLIGO JET , SELECURE , NUTRISURE , CEVAZURIL


CEVA SANTE ANIMALE, Société Anonyme - 10 avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE, S.A., Département Propriété Intellectuelle - 87 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2000 n°2188668 - Publication au BOPI 2000-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2010 n°2455066 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-12

Produits vétérinaires et produits phytosanitaires, produits pour la destruction des plantes et des animaux nuisibles, désherbants, fongicides. Substances alimentaires pour les animaux, produits pour l'alimentation du bétail, aliments prémélangés pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.