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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE
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ARTHRINERAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTHRINERAL
CEVA SANTE ANIMALE, S.A.

Numéro de dépôt :
1564522
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019

Présentation de la marque ARTHRINERAL

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHRINERAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) La Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) 87, rue saint Lazare - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTHRINERAL est expirée depuis le 30 novembre 2019.

CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : COLIVAX , PASTENOV , PORCIRELAX , AXIS , NARUZEL , COGLAPEST , OLIGO JET , SELECURE , NUTRISURE , CEVAZURIL


CEVA SANTE ANIMALE, S.A. - La Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE, Département Propriété Intellectuelle - 87, rue saint Lazare - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2156095 - Publication au BOPI 1999-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420773 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16

Produits vétérinaires; substances diététiques à usage vétérinaire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.