Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUIBIOL
CEVA SANTE ANIMALE (S.A)

Numéro de dépôt :
1650506
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2011

Présentation de la marque EQUIBIOL

Déposée le 15 mars 1991 par la société CEVA SANTE ANIMALE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIBIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CEVA SANTE ANIMALE (S.A domicilié(e) Z.I de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2190786) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) (dossier no 2190786) - France.

La marque EQUIBIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIBIOL est expirée depuis le 15 mars 2011.

CEVA SANTE ANIMALE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : VACCIDERM , NECROVAR , COLDIM , CANICOOL , CEVAPROL , ALUKIN , CARBYL , METHION MG , COXAPRIM , AUREOSULFAN


CEVA SANTE ANIMALE (S.A) - Z.I de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2190786) - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE - (dossier no 2190786) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190786 - Publication au BOPI 2001-01-22

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides