Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBYL
CEVA SANTE ANIMALE (S.A)

Numéro de dépôt :
1653231
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2011

Présentation de la marque CARBYL

Déposée le 29 mars 1991 par la société CEVA SANTE ANIMALE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CEVA SANTE ANIMALE (S.A domicilié(e) Z. I de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2190787) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) (dossier no 2190787) - France.

La marque CARBYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBYL est expirée depuis le 29 mars 2011.

CEVA SANTE ANIMALE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : VACCIDERM , NECROVAR , COLDIM , CANICOOL , CEVAPROL , ALUKIN , METHION MG , COXAPRIM , AUREOSULFAN , EQUIBIOL


CEVA SANTE ANIMALE (S.A) - Z. I de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2190787) - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE - (dossier no 2190787) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190787 - Publication au BOPI 2001-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 27 novembre 2007 - Gage constitué n°464548 - Publication au BOPI 2007-11-27

Produit vétérinaire à savoir une poudre insecticide à usage externe