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Marques déposées par la société CEVA NUTRITION ANIMALE Sociétés par Actions Simplifiée
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ALTILIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTILIS
CEVA NUTRITION ANIMALE Sociétés par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3571393
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2018
ALTILIS de CEVA NUTRITION ANIMALE Sociétés par Actions Simplifiée

Présentation de la marque ALTILIS

Déposée le 21 avril 2008 par la société CEVA NUTRITION ANIMALE Sociétés par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTILIS »

Le déposant est la société CEVA NUTRITION ANIMALE Sociétés par Actions Simplifiée domicilié(e) ZI La Ballastière,33500 LIBOURNE - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 655 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVA NUTRITION ANIMALE domicilié(e) 31 Rue Pistouley,33500 LIBOURNE - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTILIS est expirée depuis le 21 avril 2018.


CEVA NUTRITION ANIMALE Sociétés par Actions Simplifiée - ZI La Ballastière,33500 LIBOURNE - 33500 - France - SIREN 428655104


CEVA NUTRITION ANIMALE - 31 Rue Pistouley,33500 LIBOURNE - 33500 - France


Inscription le 13 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°484153 - Publication au BOPI 2008-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Produits vétérinaires.

Additifs pour fourrages et aliments pour animaux non à usage médical. Produits alimentaires pour animaux. Matières premières pour l'alimentation des animaux. Objets comestibles à mâcher pour animaux. Additifs, ingrédients, préparations et compléments pour aliments pour animaux.

Conseils en information ou renseignements d'affaires dans le domaine de la nutrition animale. Vente au gros et au détail de produits vétérinaires et aliments pour animaux. Vente au gros et au détail de matière premières, ingrédients, préparations, compléments et additifs pour l'alimentation animale. Service d'approvisionnement pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale. Service de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au gros et au détail de produits vétérinaires et aliments pour animaux. Service de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au gros et au détail de matières premières, ingrédients, préparations, compléments et additifs pour l'alimentation animale.