Déposée le 6 juillet 1993 par CEV - Componentes Eletrônicos Ltda
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est CEV - Componentes Eletrônicos Ltda., domicilié(e) Rua Sertsrio, 5235, Sarandi, CEP 91020 - Porto Alegre, Rio Grande do Sul BRESIL - Brésil.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque CEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEV est expirée depuis le 6 juillet 2003.
CEV - Componentes Eletrônicos Ltda. - Rua Sertsrio, 5235, Sarandi, CEP 91020 - Porto Alegre, Rio Grande do Sul BRESIL - Brésil
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-07
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Pièces, composants et accessoires électriques et électroniques pour véhicules routiers à savoir ordinateurs à bord de véhicules, capteurs de vitesse, modules d'injection électronique de carburant, tableaux de bord, capteurs de signalisation de panne d'entraînement de courroie, montres numériques, systèmes d'alarme à ultrasons, dispositifs de commande électronique de direction assistée, modules de protection électronique pour moteurs diesels, commandes électroniques de suspension
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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