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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CETRA
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BANDA - CART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANDA - CART
CETRA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1552554
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1999

Présentation de la marque BANDA - CART

Déposée le 27 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CETRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANDA - CART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CETRA domicilié(e) Zone Industrielle de TORVILLIERS, 10300 SAINTE SAVINE (Aube) - France.

La marque BANDA - CART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANDA - CART est expirée depuis le 27 septembre 1999.

CETRA a également déposé les autres marques suivantes : LATI - CART , VOLU - CART , COLA - CART , CETRA , VERTI - CART


CETRA, société anonyme - Zone Industrielle de TORVILLIERS, 10300 SAINTE SAVINE (Aube) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuse pour les oeufs