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Marques déposées par CETONOR Ateliers Arlette Chavanne
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POTAPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTAPOT
CETONOR Ateliers Arlette Chavanne

Numéro de dépôt :
1000302
Date de dépôt :
13/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POTAPOT

Déposée le 13 octobre 1976 par CETONOR Ateliers Arlette Chavanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POTAPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CETONOR Ateliers Arlette Chavanne domicilié(e) (S.A.R.L.), 61 CETON - France.

La marque POTAPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque POTAPOT est expirée depuis le 13 octobre 1986.

CETONOR Ateliers Arlette Chavanne a également déposé les autres marques suivantes : CETO , CETONOR


CETONOR Ateliers Arlette Chavanne - (S.A.R.L.), 61 CETON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001

Pulvérisateurs et brumiseurs pour l'horticulture, installations, matériels et systèmes d'irrigation et d'arrosage, notamment pour les maraichers, les horticulteurs et les pépiniéristes, installations de distribution d'eau, conduites d'eau, parties et accessoires des installations précitées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.