Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CETO
CETONOR Atelier Arlette Chavannes (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1374201
Date de dépôt :
10/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1996

Présentation de la marque CETO

Déposée le 10 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CETONOR Atelier Arlette Chavannes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CETONOR Atelier Arlette Chavannes domicilié(e) 61260 CETON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETO est expirée depuis le 10 octobre 1996.


CETONOR Atelier Arlette Chavannes (S.A.R.L.) - 61260 CETON. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Pulvérisateurs et brumiseurs pour l'horticulture, installations, matériels et systèmes d'irrigation et d'arrosage, notamment pour les maraîchers, les horticulteurs et les pépinièristes, installations de distribution d'eau, conduites d'eau, parties et accessoires des installations précitées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.