Déposée le 13 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CETOFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CETOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CETOFORM domicilié(e) 51 avenue Alphand, 94160 SAINT MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 495 220 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis DISDIER Gérant, Société CETOFORM - France.
La marque CETOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETOFORM est expirée depuis le 13 février 2007.
CETOFORM SARL - 51 avenue Alphand, 94160 SAINT MANDE - France - SIREN 410495220
Monsieur Francis DISDIER Gérant, Société CETOFORM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Huiles essentielles, cosmétiques Extraits de viande, légumes, ufs, lait, fruits, huiles comestibles Farines et préparations à base de céréales, confiserie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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