Déposée le 9 septembre 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CETODIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CETOGAM' Nutrition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CETODIET domicilié(e) 118 Grande rue Charles de Gaulle,94130 Nogent sur Marne - 94130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROLINE LAVAUD domicilié(e) 11, avenue de la belle Gabrielle,94120 Fontenay s/Bois - 94120 - France.
La marque CETOGAM' Nutrition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CETODIET EURL - 118 Grande rue Charles de Gaulle,94130 Nogent sur Marne - 94130 - France
CAROLINE LAVAUD - 11, avenue de la belle Gabrielle,94120 Fontenay s/Bois - 94120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541106 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Compléments alimentaires à usage médical ; préparation de vitamines, préparation médicale pour l'amincissement, aliments, substances, boissons diététiques à usage médical, préparation d'oligoéléments pour consommation humaine ; ferment lactique à usage médical. Substances diététiques, aliments et compléments alimentaires (non à usage médicale et destinés exclusivement à l'alimentation humaine) à base de protéines. Ferment lactique non à usage médical et destiné exclusivement à l'alimentation humaine ; protéines pour l'alimentation humaine, boisson lactée où le lait prédomine ; huile comestible. Pâtes alimentaires. Boissons à base de cacao, café, succédanés du sucre, du café ; farine et préparations faites de céréales, levure pour faire lever. Barres diététiques (non à usage médical) à base de céréales et de protéines.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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