Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trouble Obsessionnel Culinaire
CETOC, Société Anonyme Nationale à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3814703
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
Trouble Obsessionnel Culinaire de CETOC

Présentation de la marque Trouble Obsessionnel Culinaire

Déposée le 15 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) CETOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trouble Obsessionnel Culinaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CETOC domicilié(e) 19 Rue Croix Baragnon - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 360 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Trouble Obsessionnel Culinaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trouble Obsessionnel Culinaire est expirée depuis le 15 mars 2021.

CETOC a également déposé les autres marques suivantes : TOC


CETOC, Société Anonyme Nationale à Conseil d'Administration - 19 Rue Croix Baragnon - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 508360336


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 21 février 2013 - Changement d'adresse n°595431 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721560 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Services de vente au détail de presses-fruits et moulins à café électriques à usage ménager, machines à raper les légumes, machines de cuisine électriques, notamment à broyer, moudre, hacher, presser, mélanger, raper ; coutellerie, fourchettes, et cuillers ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; ustensiles de cuisson électriques, ; percolateurs à café électriques, cafetières électriques ; publications, revues, magazines, journaux dans le domaine de la cuisine et de la gastronomie ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine, et faience, (vaisselle) ; viande, poisson, volaille (viande) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées comestibles, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, miel, épices, sauces, condiments, confiserie ; boissons à base de café, de chocolat ou de cacao ; bières ; eaux minérales (boissons), eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Services de restauration (alimentation), services d'information et de formation en matière culinaire, cafés, restaurants ; salons de thé ; services de traiteurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.