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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CETOC
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TOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOC
CETOC, Société Anonyme Nationale à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3814632
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2021
TOC de CETOC

Présentation de la marque TOC

Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) CETOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CETOC domicilié(e) 19 Rue Croix Baragnon - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 360 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOC est expirée depuis le 15 mars 2021.

CETOC a également déposé les autres marques suivantes : Trouble Obsessionnel Culinaire


CETOC, Société Anonyme Nationale à Conseil d'Administration - 19 Rue Croix Baragnon - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 508360336


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 21 février 2013 - Changement d'adresse n°595431 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Inscription le 30 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755222 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30

Inscription le 30 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°755221 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30

Viande, poisson, volaille (viande) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées comestibles, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Bières ; eaux minérales (boissons), eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de vente au détail de presses-fruits et moulins à café électriques à usage ménager, machines à raper les légumes, machines de cuisine électriques, notamment à broyer, moudre, hacher, presser, mélanger, raper ; coutellerie, fourchettes, et cuillers ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; ustensiles de cuisson électriques, ; percolateurs à café électriques, cafetières électriques ; publications, revues, magazines, journaux dans le domaine de la cuisine et de la gastronomie ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine, et faience, (vaisselle) ; viande, poisson, volaille (viande) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées comestibles, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, miel, épices, sauces, condiments, confiserie ; boissons à base de café, de chocolat ou de cacao ; bières ; eaux minérales (boissons), eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.