Marque expirée - Marque en non vigueur

MECACERAM
CETIM CERTEC, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3588834
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2018
MECACERAM de CETIM CERTEC

Présentation de la marque MECACERAM

Déposée le 16 juillet 2008 par l'association loi 1901 CETIM CERTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECACERAM »

Le déposant est l'association loi 1901 CETIM CERTEC domicilié(e) 9 Boulevard Lahitolle - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 493 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CETIM CERTEC domicilié(e) 9 Boulevard Lahitolle - 18000 - BOURGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECACERAM est expirée depuis le 16 juillet 2018.

CETIM CERTEC a également déposé les autres marques suivantes : CRA CENTRE DE REFERENCE ALUMINIUM , INNOMOTOR


CETIM CERTEC, Association loi 1901 - 9 Boulevard Lahitolle - 18000 - BOURGES - France - SIREN 437493869


CETIM CERTEC - 9 Boulevard Lahitolle - 18000 - BOURGES - France


Inscription le 4 mars 2009 - retrait partiel n°492228 - Publication au BOPI 2009-03-04

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.