Marque expirée - Marque en non vigueur

Innosoud
CETIM – CERTEC (Centre Technique des Industries Mécaniques – Centre Régional de Technologie) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3382060
Date de dépôt :
19/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2015
Innosoud de CETIM – CERTEC (Centre Technique des Industries Mécaniques – Centre Régional de Technologie

Présentation de la marque Innosoud

Déposée le 19 septembre 2005 par l'association loi 1901 CETIM – CERTEC (Centre Technique des Industries Mécaniques – Centre Régional de Technologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Innosoud »

Le déposant est l'association loi 1901 CETIM – CERTEC (Centre Technique des Industries Mécaniques – Centre Régional de Technologie domicilié(e) 9 Boulevard Lahitolle,18000 BOURGES - 18000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard DEQUEVAUVILLER CETIM – CERTEC domicilié(e) 9 Boulevard Lahitolle,18000 BOURGES - 18000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innosoud est expirée depuis le 19 septembre 2015.


CETIM – CERTEC (Centre Technique des Industries Mécaniques – Centre Régional de Technologie) Association Loi 1901 - 9 Boulevard Lahitolle,18000 BOURGES - 18000 - France


Monsieur Gérard DEQUEVAUVILLER CETIM – CERTEC - 9 Boulevard Lahitolle,18000 BOURGES - 18000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Machines-outils, robots, manipulateurs industriels. Formation, organisation et conduite de colloques, congrès et conférences. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Conception et développement de logiciels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.