Déposée le 15 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CETIH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OUVRANT DISCRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CETIH domicilié(e) 2 rue Gustave Eiffel, Zone de la Seiglerie - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 080 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque OUVRANT DISCRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CETIH, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Gustave Eiffel, Zone de la Seiglerie - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 483080396
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; blindages ; charnières métalliques ; clenches ; escaliers métalliques ; espagnolettes métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; galets de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; encadrements métalliques pour fenêtres ; fenêtres métalliques ; façades métalliques de fenêtres ; arrêts de portes-fenêtres métalliques ; cadres de portes-fenêtres métalliques ; châssis de portes-fenêtres métalliques ; galets de portes-fenêtres métalliques ; garnitures de portes-fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; portails métalliques ; portes de garages métalliques ; ferme-portes (non électriques) ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; garnitures de portes métalliques, notamment barres de tirage en métal pour portes ; caches-fiches en métal pour portes ; butoirs en métal ; heurtoirs de portes en métal ; sonnettes de portes (non électriques) ; verrous de portes métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; volets métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; clés (clefs) ; dispositifs métalliques pour la protection des fenêtres.
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