Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CETIH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CETIH domicilié(e) 2 rue Gustave Eiffel, Zone Industrielle de la Seiglerie - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 080 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038938.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CETIH, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Gustave Eiffel, Zone Industrielle de la Seiglerie - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 483080396
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; blindages ; charnières métalliques ; clenches ; escaliers métalliques ; espagnolettes métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; galets de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; encadrements métalliques pour fenêtres ; fenêtres métalliques ; façades métalliques de fenêtres ; arrêts de portes-fenêtres métalliques ; cadres de portes-fenêtres métalliques ; châssis de portes-fenêtres métalliques ; galets de portes-fenêtres métalliques ; garnitures de portes-fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; portails métalliques ; portes de garages métalliques ; ferme-portes (non électriques) ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; garnitures de portes métalliques, notamment barres de tirage en métal pour portes ; caches-fiches en métal pour portes ; butoirs en métal ; heurtoirs de portes en métal ; sonnettes de portes (non électriques) ; verrous de portes ; stores d'extérieur métalliques ; volets métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; clés (clefs) ; dispositifs métalliques pour la protection des fenêtres ;
Portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; escaliers non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; façades non métalliques de fenêtres ; fenêtres non métalliques ; cadres de portes-fenêtres non métalliques ; châssis de portes-fenêtres non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ; portails non métalliques ; portes de garages non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; volets non métalliques ; verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ;
Charnières non métalliques ; serrures non métalliques autre qu'électriques ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; portes de meubles ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; verre argenté (miroiterie) ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de portes-fenêtres non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; miroirs (glaces) ; dispositifs (non électriques) de fermeture des fenêtres en matériaux non métalliques ;
Service de vente au détail, de vente en gros, ou de vente au détail en ligne, de portes métalliques, panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, blindages, charnières métalliques, clenches, escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, cadres de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, galets de fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, encadrements métalliques pour fenêtres, fenêtres métalliques, façades métalliques de fenêtres, arrêts de portes-fenêtres métalliques, cadres de portes-fenêtres métalliques, châssis de portes-fenêtres métalliques, galets de portes-fenêtres métalliques, garnitures de portes-fenêtres métalliques, portes-fenêtres métalliques, boîtes aux lettres métalliques, portails métalliques, portes de garages métalliques, ferme-portes (non électriques), armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, garnitures de portes métalliques, notamment barres de tirage en métal pour portes, caches-fiches en métal pour portes, butoirs en métal, heurtoirs de portes en métal, sonnettes de portes (non électriques), verrous de portes, stores d'extérieur métalliques, volets métalliques, serrures métalliques autres qu'électriques, clés, dispositifs métalliques pour la protection des fenêtres, boutons de sonnerie, serrures électriques, portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poignées de portes non métalliques, escaliers non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, façades non métalliques de fenêtres, fenêtres non métalliques, cadres de portes-fenêtres non métalliques, châssis de portes-fenêtres non métalliques, portes-fenêtres non métalliques, portails non métalliques, portes de garages non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, serrures non métalliques autres qu'électriques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, volets non métalliques, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), charnières non métalliques, serrures non métalliques autres qu'électriques, boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie, portes de meubles, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), verre argenté (miroiterie), garnitures de portes non métalliques, garnitures de portes-fenêtres non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques, miroirs (glaces), dispositifs (non électriques) de fermeture des fenêtres en matériaux non métalliques.
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