Marque enregistrée - Marque en vigueur

maison'up
CETIH

Numéro de dépôt :
4619518
Date de dépôt :
31/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2030
maison\'up de CETIH

Présentation de la marque maison'up

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2020 par CETIH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maison'up » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est CETIH domicilié(e) 2 Rue Gustave Eiffel - ZA de la Seiglerie - Machecoul - 44270 - MACHECOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque maison'up a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619518.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison'up arrivera à expiration en date du 31 janvier 2030.

CETIH a également déposé les autres marques suivantes : BEL'M , SWAO , CETIH , BeL'M EXPERIENCE , LA PORTE FRANCAISE , OUVRANT DISCRET , (Marque figurative) , Vitabois , MAISON'UP , AMELIUM


CETIH - 2 Rue Gustave Eiffel - ZA de la Seiglerie - Machecoul - 44270 - MACHECOUL - France


TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Systèmes de domotique ; Dispositifs de domotique ; Logiciels pour la domotique ; Serveurs pour la domotique ; Appareils et dispositifs de commande automatique ; Appareils de contrôle d’accès automatique ; Commandes à distance ; Appareils de commande à distance ; Appareils de commande à distance de l’éclairage ; Appareils de commande à distance pour installation de climatisation ; Dispositif électrique d’allumage à distance ; Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments de télécommunication ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils de traitement de données ; Appareils mobiles de communication de données ; Equipements de télécommunication ; Appareils de contrôle visuel ; Dispositifs électroniques de contrôle ; Appareils de contrôle de sécurité ; Appareils de contrôle de chaudière ; Dispositifs de contrôle d’énergie ; Appareils de contrôle de la température ; Dispositifs de contrôle d’accès ; Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; Système électroniques de contrôle de la température autre qu’à usage médical ; Logiciels de commande à distance d’appareils de sécurités ; Logiciels ; Applications logicielles téléchargeables ; Application téléchargeable pour dispositifs mobiles ; Logiciels de contrôle environnemental ; Logiciel de contrôle de l’environnement, de l’accès et de la sécurité des bâtiments ; Bases de données ; Logiciels de gestion de données et de fichiers et logiciels de bases de données ; Logiciel de communication ; Matériel informatique ; Ordinateurs ; Tablettes électroniques ; Ordiphones [smartphones] ; Téléphones portables ; Thermostats ; Caméras Vidéo ; Caméras de sécurité ; Télécommandes ; Télécommande pour l’ouverture et la fermeture des portes, fenêtres, stores et volets ; Interphones ; Interphones vidéo ; Sonnettes de portes électriques ; Prises électriques ; Interrupteurs ; Interrupteurs multiples à distance ; Verrous connectés ; Serrures connectées.