Déposée par voie électronique le 5 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CETIH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CETIH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CETIH domicilié(e) 2 rue Gustave Eiffel, Zone Industrielle de la Seiglerie - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 080 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Amandine LEBRET domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque CETIH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CETIH, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Gustave Eiffel, Zone Industrielle de la Seiglerie - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 483080396
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Amandine LEBRET - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; blindages ; charnières métalliques ; clenches ; escaliers métalliques ; espagnolettes métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; galets de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; encadrements métalliques pour fenêtres ; fenêtres métalliques ; façades métalliques de fenêtres ; arrêts de portes-fenêtres métalliques ; cadres de portes-fenêtres métalliques ; châssis de portes-fenêtres métalliques ; galets de portes-fenêtres métalliques ; garnitures de portes-fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; portails métalliques ; portes de garages métalliques ; ferme-portes (non électriques) ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; garnitures de portes métalliques, notamment barres de tirage en métal pour portes ; caches-fiches en métal pour portes ; butoirs en métal ; heurtoirs de portes en métal ; sonnettes de portes (non électriques) ; verrous de portes ; stores d'extérieur métalliques ; volets métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; clés (clefs) ; dispositifs métalliques pour la protection des fenêtres ; escaliers métalliques ; composants métalliques préfabriqués pour fondations de bâtiments ; facades murales métalliques ; murs écrans en métal ; revêtements muraux métalliques pour la construction de murs ; habillages en métal pour murs ; revêtements de murs [construction] métalliques ; revêtements muraux en métal pour bâtiments ; toitures métalliques ; avant-toits métalliques ; lucarnes métalliques de toit ; éléments de toit métalliques ; toits métalliques pour structures ; matériaux métalliques pour toitures ; charpentes en métal pour toitures ; panneaux métalliques isolants pour le bâtiment ; constructions métalliques ; revêtements [construction] métalliques ; constructions métalliques mobiles ; produits métalliques de construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions à structure métallique ; revêtement de parois métalliques [construction] ; produits métalliques destinés à la construction ;
Modules photovoltaïques ; dispositifs photovoltaïques ; inverseurs photovoltaïques ; cellules photovoltaïques ; modules solaires photovoltaïques ; piles photovoltaïques ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ;
Matériaux d'isolation ; panneaux d'isolation ; matériaux d'isolation phonique ; matériaux d'isolation thermique ; matériaux d'isolation pour toitures ; matériaux d'isolation pour la construction ; substances isolantes ; matériaux isolants pour le bâtiment ;
Portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; escaliers non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; façades non métalliques de fenêtres ; fenêtres non métalliques ; cadres de portes-fenêtres non métalliques ; châssis de portes-fenêtres non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ; portails non métalliques ; portes de garages non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; volets non métalliques ; verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; matériaux non métalliques pour fondations et destinés à la construction ; murs non métalliques ; murs écrans non métalliques ; panneaux muraux non métalliques : revêtements de murs [construction] non métalliques ; cloisons murales en matériaux non métalliques ; papier à toiture ; textiles pour toitures ; ciment pour toitures ; toitures non métalliques ; ardoises pour toitures ; sous-couches pour toitures ; couvertures de toits non métalliques ; panneaux de toiture non métalliques ; bardages non métalliques pour toitures ; tuiles non métalliques pour toitures ; plaques de revêtement non métalliques pour toit ; matériaux de construction pour toitures (non métalliques) ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; panneaux de toiture non métalliques aux propriétés isolantes ; verre isolant [construction] ; portes isolantes en matériaux non métalliques ; bois de construction ; constructions en bois ; contructions non métalliques ; vitres [verre de constuction] ; revêtements [construction] non métalliques ; constructions mobiles (non métalliques) ; éléments de construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; verre de sécurité pour la construction ; matériaux et éléments de construction non métalliques ; éléments de construction de façade en matériaux non métalliques ;
Charnières non métalliques ; serrures non métalliques autre qu'électriques ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; portes de meubles ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; verre argenté (miroiterie) ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de portes-fenêtres non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; miroirs (glaces) ; dispositifs (non électriques) de fermeture des fenêtres en matériaux non métalliques ;
Service de vente au détail, de vente en gros, ou de vente au détail en ligne, de portes métalliques, panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, blindages, charnières métalliques, clenches, escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, cadres de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, galets de fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, encadrements métalliques pour fenêtres, fenêtres métalliques, façades métalliques de fenêtres, arrêts de portes-fenêtres métalliques, cadres de portes-fenêtres métalliques, châssis de portes-fenêtres métalliques, galets de portes-fenêtres métalliques, garnitures de portes-fenêtres métalliques, portes-fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres métalliques, portails métalliques, portes de garages métalliques, ferme-portes (non électriques), armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, garnitures de portes métalliques, notamment barres de tirage en métal pour portes, caches-fiches en métal pour portes, butoirs en métal, heurtoirs de portes en métal, sonnettes de portes (non électriques), verrous de portes, stores d'extérieur métalliques, volets métalliques, serrures métalliques autres qu'électriques, clés, dispositifs métalliques pour la protection des fenêtres, boutons de sonnerie, serrures électriques, portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poignées de portes non métalliques, escaliers non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, façades non métalliques de fenêtres, fenêtres non métalliques, cadres de portes-fenêtres non métalliques, châssis de portes-fenêtres non métalliques, portes-fenêtres non métalliques, portails non métalliques, portes de garages non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, serrures non métalliques autres qu'électriques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, volets non métalliques, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), charnières non métalliques, serrures non métalliques autres qu'électriques, boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie, portes de meubles, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), verre argenté (miroiterie), garnitures de portes non métalliques, garnitures de portes-fenêtres non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques, miroirs (glaces), dispositifs (non électriques) de fermeture des fenêtres en matériaux non métalliques ;
Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la photovoltaïque et des capteurs solaires ; développement technique de systèmes, dispositifs et éléments structurels pour capteurs solaires et centrales photovoltaïques ; établissement de plans [construction] ; planification de travaux de construction ; recherche en matière de construction ; services concernant l'économie de la construction [coûts de la construction] ; services de recherche en matière de construction ; établissement de plans en matière de construction ; contrôle de la qualité de matériaux de construction ; recherche technologique pour l'industrie de la construction.
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