Marque enregistrée - Marque en vigueur

BeL'M EXPERIENCE
CETIH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4175361
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/04/2025
BeL\'M EXPERIENCE de CETIH

Présentation de la marque BeL'M EXPERIENCE

Déposée le 27 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CETIH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BeL'M EXPERIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CETIH domicilié(e) 2 rue Gustave Eiffel, Zone Industrielle de la Seiglerie - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 080 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque BeL'M EXPERIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BeL'M EXPERIENCE arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.

CETIH a également déposé les autres marques suivantes : BEL'M , SWAO , CETIH , LA PORTE FRANCAISE , OUVRANT DISCRET , (Marque figurative) , Vitabois , MAISON'UP , AMELIUM , SWAO


CETIH, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Gustave Eiffel, Zone Industrielle de la Seiglerie - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 483080396


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Republication pour erratum - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; blindages ; charnières métalliques ; clenches ; escaliers métalliques ; espagnolettes métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; galets de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; arrêts de portes-fenêtres métalliques ; cadres de portes-fenêtres métalliques ; châssis de portes-fenêtres métalliques ; galets de portes-fenêtres métalliques ; garnitures de portes-fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; portails métalliques ; portes de garages métalliques ; ferme-portes (non électriques) ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; garnitures de portes métalliques, notamment barres de tirage en métal pour portes ; caches-fiches en métal pour portes ; butoirs en métal ; heurtoirs de portes en métal ; sonnettes de portes (non électriques) ; verrous de portes ; stores d'extérieur métalliques ; volets métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; clés (clefs) ; dispositifs métalliques pour la protection des fenêtres ; escaliers métalliques ; composants métalliques préfabriqués pour fondations de bâtiments ; façades murales métalliques ; murs écrans en métal ; habillages en métal pour murs ; revêtements de murs [construction] métalliques ; revêtements muraux en métal pour bâtiments ; toitures métalliques ; avant-toits métalliques ; lucarnes métalliques de toit ; éléments de toit métalliques ; toits métalliques pour structures ; matériaux métalliques pour toitures ; charpentes en métal pour toitures ; panneaux métalliques isolants pour le bâtiment ; constructions métalliques ; revêtements [construction] métalliques ; produits métalliques de construction ; matériaux de construction métalliques ; revêtement de parois métalliques [construction] ; produits métalliques destinés à la construction ; ferrures de portes ; portes métalliques basculantes ; clapets de porte métalliques ; protections métalliques pour portes ; moustiquaires métalliques pour porte ; loquets métalliques pour portes ; crochets de portemanteaux métalliques ; porte-chapeaux en métaux communs ; dispositifs de retenue de porte métalliques ; judas métalliques pour portes [non grossissants] ; barres de poussée métalliques pour portes ; sonnettes métalliques de portes, non électriques ; portes de patios à châssis métalliques ; chambranles, profilés, cornières, plinthes, lambris, socles et cimaises en métal ; marquises métalliques [constructions].

Appareils d'éclairage ; diffuseurs [éclairage] ; installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lanternes d'éclairage ; projecteurs d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; éclairages de sécurité à détection de mouvement ; éclairages solaires extérieurs ; filtres pour l'éclairage de scène ; lampadaires.

Portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; escaliers non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de portes-fenêtres non métalliques ; châssis de portes-fenêtres non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ; portails non métalliques ; portes de garages non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; volets non métalliques ; verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; moustiquaires non métalliques pour porte ; barres de poussée non métalliques pour portes ; sonnettes métalliques de portes, non électriques ; chambranles, profilés, cornières, plinthes, lambris, socles et cimaises en métal ; stands d'exposition [structures non métalliques] ; panneaux non métalliques pour exposition ; marquises [constructions] non métalliques ; façades non métalliques de bâtiments ; éléments de façade en matériaux non métalliques ; éléments de construction de façade en matériaux non métalliques ; matériaux et éléments de construction non métalliques ; matériaux non métalliques pour fondations et destinés à la construction ; murs non métalliques ; murs écrans non métalliques ; panneaux muraux non métalliques ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; cloisons murales en matériaux non métalliques ; papier à toiture ; textiles pour toitures ; ciment pour toitures ; toitures non métalliques ; ardoises pour toitures ; sous-couches pour toitures ; couvertures de toits non métalliques ; panneaux de toiture non métalliques ; bardages non métalliques pour toitures ; tuiles non métalliques pour toitures ; plaques de revêtement non métalliques pour toit ; matériaux de construction pour toitures (non métalliques) ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; panneaux de toiture non métalliques aux propriétés isolantes ; verre isolant [construction] ; portes isolantes en matériaux non métalliques ; bois de construction ; constructions non métalliques ; vitres [verre de construction] ; revêtements [construction] non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; verre de sécurité pour la construction.

Charnières non métalliques ; serrures non métalliques autre qu'électrique ; étagères ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; portes de meubles ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; placards ; tiroirs ; verre argenté (miroiterie) ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de portes-fenêtres non métalliques ; miroirs (glaces) ; portemanteaux muraux ; arrêts de porte non métalliques ; verrous de porte non métalliques ; poignées de porte non métalliques ; garnitures de porte non métalliques ; loqueteaux de portes non métalliques ; butoirs non métalliques de porte ; crochets de portemanteaux non métalliques ; sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques ; garnitures décoratives de portes non métalliques et en matières plastiques ; éléments [quincaillerie] non métalliques de portes ; sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques ; dispositifs de fermeture de portes non électriques et non métalliques ; présentoirs d'expositions présentés sous la forme d'un ensemble prêt-à-monter [kit] ; garnitures décoratives de vitrines d'expositions non métalliques et en matières plastiques ; stands d'exposition non métalliques transportables autres que structures ; stands d'exposition non métalliques autres que structures.

Service de vente au détail, de vente en gros, et de vente au détail en ligne, de portes métalliques, panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, blindages, charnières métalliques, clenches, escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, cadres de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, galets de fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, fenêtres métalliques, arrêts de portes-fenêtres métalliques, cadres de portes-fenêtres métalliques, châssis de portes-fenêtres métalliques, galets de portes-fenêtres métalliques, garnitures de portes-fenêtres métalliques, portes-fenêtres métalliques, boîtes aux lettres métalliques, portails métalliques, portes de garages métalliques, ferme-portes (non électriques), armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, garnitures de portes métalliques, notamment barres de tirage en métal pour portes, caches-fiches en métal pour portes, butoirs en métal, heurtoirs de portes en métal, sonnettes de portes (non électriques), verrous de portes, stores d'extérieur métalliques, volets métalliques, serrures métalliques autres qu'électriques, clés (clefs) ; dispositifs métalliques pour la protection des fenêtres, escaliers métalliques, composants métalliques préfabriqués pour fondations de bâtiments, facades murales métalliques, murs écrans en métal, habillages en métal pour murs, revêtements de murs [construction] métalliques, revêtements muraux en métal pour bâtiments, toitures métalliques, avant-toits métalliques, lucarnes métalliques de toit, éléments de toit métalliques, toits métalliques pour structures, matériaux métalliques pour toitures, charpentes en métal pour toitures, panneaux métalliques isolants pour le bâtiment, constructions métalliques, revêtements [construction] métalliques, produits métalliques de construction, matériaux de construction métalliques, revêtement de parois métalliques [construction], produits métalliques destinés à la construction, ferrures de portes, clapets de porte métalliques, protections métalliques pour portes, moustiquaires métalliques pour porte, loquets métalliques pour portes, crochets de portemanteaux métalliques, porte-chapeaux en métaux communs, dispositifs de retenue de porte métalliques, judas métalliques pour portes [non grossissants], barres de poussée métalliques pour portes, sonnettes métalliques de portes, non électriques, portes de patios à châssis métalliques, chambranles, profilés, cornières, plinthes, lambris, socles et cimaises en métal, marquises métalliques [constructions], boutons de sonnerie, serrures électriques, modules photovoltaïques, dispositifs photovoltaïques, inverseurs photovoltaïques, cellules photovoltaïques, modules solaires photovoltaïques, piles photovoltaïques, installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques], appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire, appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, carillons de portes électriques, interrupteurs d'éclairage, interrupteurs d'éclairage électriques, variateurs d'éclairage électrique, interrupteurs d'éclairage, interrupteurs d'éclairage électriques, variateurs d'éclairage électrique, appareils de commande à distance électroniques, dispositifs électriques d'allumage à distance, appareils de commande automatique, installations automatiques de contrôle d'accès, appareils d'éclairage, diffuseurs [éclairage], installations d'éclairage, lampes d'éclairage, lanternes d'éclairage, projecteurs d'éclairage, ampoules d'éclairage, éclairages de sécurité à détection de mouvement, éclairages solaires extérieurs, filtres pour l'éclairage de scène, lampadaires, portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poignées de portes non métalliques, escaliers non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres de portes-fenêtres non métalliques, châssis de portes-fenêtres non métalliques, portes-fenêtres non métalliques, portails non métalliques, portes de garages non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, serrures non métalliques autres qu'électriques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, volets non métalliques, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), charnières non métalliques, serrures non métalliques autres qu'électriques, étagères, boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie, portes de meubles, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), placards, tiroirs, verre argenté (miroiterie), garnitures de portes non métalliques, garnitures de portes-fenêtres non métalliques, miroirs (glaces), moustiquaires non métalliques pour porte, barres de poussée non métalliques pour portes, sonnettes métalliques de portes, non électriques, chambranles, profilés, cornières, plinthes, lambris, socles et cimaises en métal, stands d'exposition [structures non métalliques], panneaux non métalliques pour exposition, marquises [constructions] non métalliques, façades non métalliques de bâtiments, éléments de façade en matériaux non métalliques, éléments de construction de façade en matériaux non métalliques, matériaux et éléments de construction non métalliques, matériaux non métalliques pour fondations et destinés à la construction, murs non métalliques, panneaux muraux non métalliques, revêtements de murs [construction] non métalliques, cloisons murales en matériaux non métalliques, papier à toiture, textiles pour toitures, ciment pour toitures, toitures non métalliques, ardoises pour toitures, sous-couches pour toitures, couvertures de toits non métalliques, panneaux de toiture non métalliques, bardages non métalliques pour toitures, tuiles non métalliques pour toitures, plaques de revêtement non métalliques pour toit, matériaux de construction pour toitures (non métalliques), panneaux de toiture non métalliques aux propriétés isolantes, verre isolant [construction], portes isolantes en matériaux non métalliques, bois de construction, constructions non métalliques, vitres [verre de construction], revêtements [construction] non métalliques, éléments de construction non métalliques, matériaux de construction non métalliques, verre de sécurité pour la construction, charnières non métalliques, serrures non métalliques autre qu'électrique, étagères, boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie, portes de meubles, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), placards, tiroirs, verre argenté (miroiterie), garnitures de portes non métallique, garnitures de portes-fenêtres non métalliques, miroirs (glaces), porte-manteaux muraux, arrêts de porte non métalliques, verrous de porte non métalliques, poignées de porte non métalliques, garnitures de porte non métalliques, loqueteaux de portes non métalliques, butoirs non métalliques de porte, crochets de porte-manteaux non métalliques, sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques, garnitures décoratives de portes non métalliques et en matières plastiques, éléments [quincaillerie] non métalliques de portes, sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques, dispositifs de fermeture de portes non électriques et non métalliques, présentoirs d'expositions présentés sous la forme d'un ensemble prêt-à-monter [kit], garnitures décoratives de vitrines d'expositions non métalliques et en matières plastiques, stands d'exposition non métalliques transportables autres que structures, stands d'exposition non métalliques autres que structures. Organisation et réalisation de salons et d'expositions à des fins commerciales et/ou publicitaires ; services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers ; services de conseils en matière de techniques de vente et de programmes de vente ; services de conseils en matière de promotion de ventes ; services d'agencement d'espaces de ventes ; démonstration de vente pour des tiers ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; services de présentation de produits sur supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente ; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; compilation informatique de répertoires de clients ; mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels ; services de vente de fichiers clients ; gestion de fichiers clients informatisée ; informations commerciales par le biais de sites Web ; promotion, publicité et marketing de sites Web en ligne ; mise à disposition d'espace sur des sites Web pour la publicité de produits et services ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; gestion de base de données ; compilation de bases de données informatiques ; mise à jour d'informations commerciales via des bases de données informatiques.

Fourniture d'accès à des bases de données sur Internet ; location de temps d'accès à une base de données informatiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture de forums de discussions [chats] sur Internet.

Préparation d'expositions à des fins de formation relatives à l'aménagement intérieur et extérieur de bâtiments ; services d'organisation d'expositions, de séminaires et conférences relatives à l'aménagement intérieur et extérieur de bâtiments.