Marque enregistrée - Marque en vigueur

nativ
CETIH ROANNE

Numéro de dépôt :
4547675
Date de dépôt :
30/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2029
nativ de CETIH ROANNE

Présentation de la marque nativ

Déposée par voie électronique le 30 avril 2019 par CETIH ROANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « nativ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est CETIH ROANNE domicilié(e) 2 rue Gustave Eiffel - 44270 - MACHECOUL-SAINT-MEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 rue Bouché Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque nativ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nativ arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.

CETIH ROANNE a également déposé les autres marques suivantes : ENTRÉE EN SENSATIONS


CETIH ROANNE - 2 rue Gustave Eiffel - 44270 - MACHECOUL-SAINT-MEME - France


TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 rue Bouché Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Portes métalliques; panneaux de portes métalliques; poignées de portes en métal; blindages; charnières métalliques; clenches; escaliers métalliques; espagnolettes métalliques; arrêts de fenêtres métalliques; cadres de fenêtres métalliques; châssis de fenêtres métalliques; galets de fenêtres métalliques; garnitures de fenêtres métalliques; encadrements métalliques pour fenêtres; fenêtres métalliques; façades métalliques de fenêtres; arrêts de portes-fenêtres métalliques; cadres de portes-fenêtres métalliques; châssis de portes-fenêtres métalliques; galets de portes-fenêtres métalliques; garnitures de portes-fenêtres métalliques; portes-fenêtres métalliques; boîtes aux lettres métalliques; portails métalliques; portes de garages métalliques; ferme-portes (non électriques); armatures de portes métalliques; arrêts de portes métalliques; cadres de portes métalliques; châssis de portes métalliques; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes; garnitures de portes métalliques, notamment barres de tirage en métal pour portes; caches-fiches en métal pour portes; butoirs en métal; heurtoirs de portes en métal; sonnettes de portes (non électriques); verrous de portes métalliques; stores d'extérieur métalliques; volets métalliques; serrures métalliques autres qu'électriques; clés (clefs); dispositifs métalliques pour la protection des fenêtres; escaliers métalliques; composants métalliques préfabriqués pour fondations de bâtiments; façades murales métalliques; murs écrans en métal; revêtements muraux métalliques pour la construction de murs; habillages en métal pour murs; revêtements de murs [construction] métalliques; revêtements muraux en métal pour bâtiments; toitures métalliques; avant-toits métalliques; lucarnes métalliques de toit; éléments de toit métalliques; toits métalliques pour structures; matériaux métalliques pour toitures; charpentes en métal pour toitures; panneaux métalliques isolants pour le bâtiment; constructions métalliques; revêtements [construction] métalliques; constructions métalliques mobiles; produits métalliques de construction; matériaux de construction métalliques; constructions à structure métallique; revêtement de parois métalliques [construction]; produits métalliques destinés à la construction ;

Portes non métalliques; panneaux de portes non métalliques; escaliers non métalliques; cadres de fenêtres non métalliques; châssis de fenêtres non métalliques; façades non métalliques de fenêtres; fenêtres non métalliques; cadres de portes-fenêtres non métalliques; châssis de portes-fenêtres non métalliques; portes-fenêtres non métalliques; portails non métalliques; portes de garages non métalliques; cadres de portes non métalliques; châssis de portes non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; volets non métalliques; verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules); matériaux non métalliques pour fondations et destinés à la construction; murs non métalliques; murs écrans non métalliques; panneaux muraux non métalliques; revêtements de murs [construction] non métalliques; cloisons murales en matériaux non métalliques; papier à toiture; textiles pour toitures à savoir textiles non tissés en fibres synthétiques pour l'industrie du bâtiment; ciment pour toitures; toitures non métalliques; ardoises pour toitures; sous-couches pour toitures; couvertures de toits non métalliques; panneaux de toiture non métalliques; bardages non métalliques pour toitures; tuiles non métalliques pour toitures; plaques de revêtement non métalliques pour toit; matériaux de construction pour toitures (non métalliques); toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques; panneaux de toiture non métalliques aux propriétés isolantes; verre isolant [construction]; portes isolantes en matériaux non métalliques; bois de construction; constructions en bois; constructions non métalliques; vitres [verre de construction]; revêtements [construction] non métalliques; constructions mobiles (non métalliques); éléments de construction non métalliques; matériaux de construction non métalliques; verre de sécurité pour la construction; matériaux et éléments de construction non métalliques; éléments de construction de façade en matériaux non métalliques ;

Charnières non métalliques ; serrures non métalliques autre qu'électrique ; étagères ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; portes de meubles ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; placards ; tiroirs ; verre argenté (miroiterie) ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de portes-fenêtres non métalliques ; miroirs (glaces) ; portemanteaux muraux ; arrêts de porte non métalliques ; verrous de porte non métalliques ; poignées de porte non métalliques ; garnitures de porte non métalliques ; loqueteaux de portes non métalliques ; butoirs non métalliques de porte ; crochets de portemanteaux non métalliques ; sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques ; garnitures décoratives de portes non métalliques et en matières plastiques ; éléments [quincaillerie] non métalliques de portes ; sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques ; dispositifs de fermeture de portes non électriques et non métalliques.