Marque enregistrée - Marque en vigueur

I-SECURE
CETIH FENÊTRES

Numéro de dépôt :
4490893
Date de dépôt :
12/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2028
I-SECURE de CETIH FENÊTRES

Présentation de la marque I-SECURE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par CETIH FENÊTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I-SECURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est CETIH FENÊTRES domicilié(e) 2 Rue André Citroën - ZA des Alouettes - Saint-Macaire-en-Mauges - 49450 - SEVREMOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque I-SECURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-SECURE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

CETIH FENÊTRES a également déposé les autres marques suivantes : CPA


CETIH FENÊTRES - 2 Rue André Citroën - ZA des Alouettes - Saint-Macaire-en-Mauges - 49450 - SEVREMOINE - France


TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Quincaillerie métallique ; fenêtres et portes métalliques connectées ; portes métalliques; panneaux de portes métalliques; poignées de portes en métal; blindages métalliques; charnières métalliques; clenches; escaliers métalliques; espagnolettes métalliques; arrêts de fenêtres métalliques; cadres de fenêtres métalliques; châssis de fenêtres métalliques; galets de fenêtres métalliques; garnitures de fenêtres métalliques; encadrements métalliques pour fenêtres; fenêtres métalliques; façades métalliques de fenêtres; arrêts de portes-fenêtres métalliques; cadres de portes-fenêtres métalliques; châssis de portes-fenêtres métalliques; galets de portes-fenêtres métalliques; garnitures de portes-fenêtres métalliques; portes-fenêtres métalliques; boîtes aux lettres métalliques; portails métalliques; portes de garages métalliques; ferme-portes (non électriques); armatures de portes métalliques; arrêts de portes métalliques; cadres de portes métalliques; châssis de portes métalliques; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes; garnitures de portes métalliques, notamment barres de tirage en métal pour portes; caches-fiches en métal pour portes; butoirs en métal; heurtoirs de portes en métal; sonnettes de portes (non électriques); verrous de portes métalliques ; stores d'extérieur métalliques; volets métalliques; serrures métalliques autres qu'électriques; clés (clefs); dispositifs métalliques pour la protection des fenêtres ;

Accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicule terrestres) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs électriques ou électroniques pour l’ouverture et la fermeture de fenêtres et portes ; moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer des menuiseries et notamment des fenêtres et portes ;

Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; interfaces informatiques pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions et applications domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou le bâtiment permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande d’applications électriques, électroniques et/ou informatiques pour les équipements dans l'habitat et/ou le bâtiment ; serveurs informatiques pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique ; connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat ; capteurs ; détecteurs ; visiophones ; caméras de vidéosurveillance ; sirènes ; batteries ; signalisations lumineuses ; serrures électriques ou électroniques ; mécanismes de verrouillage sans fils ;

Portes non métalliques; panneaux de portes non métalliques; escaliers non métalliques; cadres de fenêtres non métalliques; châssis de fenêtres non métalliques; façades non métalliques de fenêtres; fenêtres non métalliques; cadres de portes-fenêtres non métalliques; châssis de portes-fenêtres non métalliques; portes-fenêtres non métalliques; portails non métalliques; portes de garages non métalliques; cadres de portes non métalliques; châssis de portes non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; volets non métalliques; verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communication téléphonique ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial ; fourniture d’accès à des bases de données ; tous ces services étant relatifs à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat et notamment des menuiseries, fenêtres et portes associées à un système de domotique ;

Services de conseils, d'informations, d'assistances, d'évaluations, de consultations, d'estimations, d'expertises techniques en matière d’automatisation et de gestion technologique de l'habitat et des équipements de l'habitat et notamment des menuiseries, fenêtres et portes associées à un système de domotique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des personnes ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; services de sécurité pour des bâtiments ; évaluation de la sécurité ; consultation en matière de sécurité.