Déposée le 23 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) CETIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CETIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CETIE domicilié(e) 80 Avenue de L'Europe, 80080 AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 252 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET OJJE - France.
La marque CETIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738384.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETIE est expirée depuis le 23 juin 2008.
" CETIE " SA - 80 Avenue de L'Europe, 80080 AMIENS - France - SIREN 418252532
CABINET OJJE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation le réglage ou la commande du courant électrique. Les installations d'éclairage, les appareils et installations de climatisation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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