Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CETETHERM
Cetetherm AB (société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
1685513
Date de dépôt :
07/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2001

Présentation de la marque CETETHERM

Déposée le 7 août 1991 par Cetetherm AB (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CETETHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cetetherm AB (société de droit suédois), domicilié(e) Metallgatan 2, P.O. Box 60, S-372 21 RONNEBY SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque CETETHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETETHERM est expirée depuis le 7 août 2001.


Cetetherm AB (société de droit suédois) - Metallgatan 2, P.O. Box 60, S-372 21 RONNEBY SUEDE - Suède


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Appareils pour l'éclairage et le chauffage, installations de chauffage, échangeurs thermiques, calorifères à accumulation, sous-centrales de chauffage urbain ainsi que pièces et éléments de tous ces produits, appareils pour la production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires