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Marques déposées par CETEREC CENTRE TECHNIQUE ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an
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MONPRAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONPRAT
CETEREC CENTRE TECHNIQUE ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1266424
Date de dépôt :
21/03/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/1994

Présentation de la marque MONPRAT

Déposée le 21 mars 1984 par CETEREC CENTRE TECHNIQUE ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONPRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CETEREC CENTRE TECHNIQUE ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an.) domicilié(e) 71, rue Pierre Drevet, 69300 CALUIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque MONPRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONPRAT est expirée depuis le 21 mars 1994.

CETEREC CENTRE TECHNIQUE ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : UKAST


CETEREC CENTRE TECHNIQUE ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an.) - 71, rue Pierre Drevet, 69300 CALUIRE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Appareils électriques, mécaniques, électroniques et robotiques pour le contrôle, l'inspection, la surveillance, la régulation, la mesure, l'actionnement et la commande à distance;automates;appareils et installations pour la stérilisation de l'eau;protection contre la surtension.Distribution d'énergies, distribution d'eau et de tous autres fluides et liquides, assainissement, traitement de l'eau, irrigation, appareils et installations d'hydrologie;appareils et installations de chauffage et de climatisation; incinération d'ordures ménagères.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.