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Marques déposées par CETEREC CENTRE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an
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IMPRAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPRAT
CETEREC CENTRE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1254439
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/1993

Présentation de la marque IMPRAT

Déposée le 14 décembre 1983 par CETEREC CENTRE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CETEREC CENTRE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an.) domicilié(e) 71, Chemin Pierre Drevet, 69300 CALUIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque IMPRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPRAT est expirée depuis le 14 décembre 1993.

CETEREC CENTRE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : DITALK , PRESEM , EMIPHONE , TRANS 670 , OBSERVER , PARA 671 , MENI 672 , EMIREC


CETEREC CENTRE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CALUIRE (soc. an.) - 71, Chemin Pierre Drevet, 69300 CALUIRE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Appareils électroniques de contrôle, de surveillance, de mesure et de commande à distance;appareils de protection contre les surtensions d'origine atmosphérique, pour les installations mécaniques, électriques, électroniques, informatiques, notamment dans les domaines de la distribution d'eau, l'assainissement, l'irrigation; hydrologie, chauffage et climatisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.