Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRACTAL
CETEN-APAVE, (G.I.E.) 102, rue des Poissonniers, 75018 PARIS.

Numéro de dépôt :
1229347
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1993
FRACTAL de CETEN-APAVE

Présentation de la marque FRACTAL

Déposée le 25 février 1983 par CETEN-APAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRACTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CETEN-APAVE, (G.I.E.) 102, rue des Poissonniers, 75018 PARIS. - France.

La marque FRACTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRACTAL est expirée depuis le 25 février 1993.


CETEN-APAVE, (G.I.E.) 102, rue des Poissonniers, 75018 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Services de Diagnostic énergétique et thermique, logiciel et Services Informatiques permettant la saisie des données, leur traitement et les conclusions conduisant à un diagnostic énergétique pour l'Habitat, le Secteur Tertiaire et l'Industrie, Aide aux Entreprises.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

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