CETELEM (société anonyme à directoire et conseil d'administration)
Numéro de dépôt :
1653276
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2011
Présentation de la marque SECURICARTE C
Déposée le 29 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CETELEMà directoire et conseil d'administration
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SECURICARTE C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CETELEMà directoire et conseil d'administration domicilié(e) 5, avenue Kléber, 75016 PARIS (dossier no 2190656) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 902 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2190656) - France.
La marque SECURICARTE C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CETELEM (société anonyme à directoire et conseil d'administration) - 5, avenue Kléber, 75016 PARIS (dossier no 2190656) - France - SIREN 542097902
NOVAMARK - (dossier no 2190656) - France
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2001 n°2190656 - Publication au BOPI 2001-01-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Inscription le 17 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314294 - Publication au BOPI 2001-01-17
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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