Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CETELEM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97692509
Date de dépôt :
22/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 août 1997 par la Société Anonyme (SA) CETELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CETELEM domicilié(e) 5, Avenue Kléber, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692509.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 août 2007.

CETELEM a également déposé les autres marques suivantes : CETELECOMPTE , GARANTIE BEAUCOUP PLUS , CHEQUE AURORE , Ligne Infodirecte Vacances XXL Loisirs , DESTINATION PLAISIR , AURORE DEPANNAGE , (Marque figurative) , CONVENTION HARMONIE , LE CLUB AURORE , COMPTE CETELEM LIFE


CETELEM (société anonyme) - 5, Avenue Kléber, 75116 PARIS - France - SIREN 542097902


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Services de conseil, d'aide et de partenariat dans le domaine du commerce électronique. Services en matière de publicité et de promotion et services de conseil s'y rapportant, services d'étude et de recherche de marché; services de conseil dans le domaine des affaires, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web. Services de recueils de données dans un fichier, de systématisation de données dans un fichier, de gestion de fichiers informatiques. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'information relatifs aux affaires financières et bancaires, aux assurances et à l'immobilier fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web. Assurances; affaires financières, affaires monétaires; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettre de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web; services de courrier et de messagerie électroniques et informatiques; services de fourniture d'informations et de nouvelles; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de conseil, d'aide et de partenariat dans le domaine du commerce électronique. Services d'accès et de location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques; services de location d'ordinateurs; services de maintenance de logiciels d'ordinateurs; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau Internet; services de fournitures d'informations en ligne à partir d'une base de données informatiques ou télématiques ou du réseau Internet; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; programmation pour ordinateurs. Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.