Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTE CETELEM HABITAT
CETELEM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3015712
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2010

Présentation de la marque COMPTE CETELEM HABITAT

Déposée le 20 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) CETELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTE CETELEM HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CETELEM domicilié(e) 5, Avenue Kléber, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque COMPTE CETELEM HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTE CETELEM HABITAT est expirée depuis le 20 mars 2010.

CETELEM a également déposé les autres marques suivantes : CETELECOMPTE , GARANTIE BEAUCOUP PLUS , CHEQUE AURORE , Ligne Infodirecte Vacances XXL Loisirs , DESTINATION PLAISIR , AURORE DEPANNAGE , (Marque figurative) , CONVENTION HARMONIE , LE CLUB AURORE , COMPTE CETELEM LIFE


CETELEM (société anonyme) - 5, Avenue Kléber, 75116 PARIS - France - SIREN 542097902


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Inscription le 8 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499188 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08

Services de financement de travaux d'habitation. Services de crédit. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.