COMPTE CETELEM HABITAT
Présentation de la marque COMPTE CETELEM HABITAT
Déposée le 20 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) CETELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTE CETELEM HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMPTE CETELEM HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTE CETELEM HABITAT est expirée depuis le 20 mars 2010.
CETELEM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Inscription le 8 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499188 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08