Marque expirée - Marque en non vigueur

CLARIANCE
CETELEM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1530685
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2017

Présentation de la marque CLARIANCE

Déposée le 30 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CETELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLARIANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CETELEM domicilié(e) 5, Avenue Kléber,75016 PARIS (dossier no 2359166) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2359166) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLARIANCE est expirée depuis le 30 décembre 2017.

CETELEM a également déposé les autres marques suivantes : CETELECOMPTE , GARANTIE BEAUCOUP PLUS , CHEQUE AURORE , Ligne Infodirecte Vacances XXL Loisirs , DESTINATION PLAISIR , AURORE DEPANNAGE , (Marque figurative) , CONVENTION HARMONIE , LE CLUB AURORE , COMPTE CETELEM LIFE


CETELEM Société Anonyme - 5, Avenue Kléber,75016 PARIS (dossier no 2359166) - 75016 - France - SIREN 542097902


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2359166) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2100720 - Publication au BOPI 1997-50

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2007 n°2359166 - Publication au BOPI 2007-12-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 10 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383291 - Publication au BOPI 2003-12-10

Inscription - Transmission de propriété n°43505 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°43506 - Publication au BOPI

Services d'assurances et finances. Services de téléinformatique, télécommunication, transferts et échanges d'information

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.