Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRRIMARCHE
CETEC (SARL)

Numéro de dépôt :
1341046
Date de dépôt :
26/02/1985
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
26/02/1995
IRRIMARCHE de CETEC

Présentation de la marque IRRIMARCHE

Déposée le 26 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « IRRIMARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CETEC domicilié(e) 11, place Massena, 06000 NICE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUCREUX. - France.

La marque IRRIMARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341046.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRRIMARCHE est expirée depuis le 26 février 1995.

CETEC a également déposé les autres marques suivantes : MOBIL CALL INTERNATIONAL


CETEC (SARL) - 11, place Massena, 06000 NICE, - France


Mr DUCREUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Tout matériel d'irrigation non compris dans d'autres classes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.