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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CETE APAVE ALSACIENNE
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SOLEVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEVA
CETE APAVE ALSACIENNE SA

Numéro de dépôt :
3457229
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/10/2016
SOLEVA de CETE APAVE ALSACIENNE

Présentation de la marque SOLEVA

Déposée le 18 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) CETE APAVE ALSACIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SOLEVA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CETE APAVE ALSACIENNE domicilié(e) 2 rue Thiers,68100 MULHOUSE - 68100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 570 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CETE APAVE ALSACIENNE domicilié(e) 2 rue Thiers,68100 MULHOUSE - 68100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEVA est expirée depuis le 18 octobre 2016.

CETE APAVE ALSACIENNE a également déposé les autres marques suivantes : MAINTA


CETE APAVE ALSACIENNE SA - 2 rue Thiers,68100 MULHOUSE - 68100 - France - SIREN 301570446


CETE APAVE ALSACIENNE - 2 rue Thiers,68100 MULHOUSE - 68100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.