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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CETAL
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CETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CETAL
CETAL, Constructions Electro-Thermiques d'Alsace, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3953881
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/10/2022
CETAL de CETAL

Présentation de la marque CETAL

Déposée le 16 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CETAL domicilié(e) 42 rue des Aviateurs - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 500 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETAL est expirée depuis le 16 octobre 2022.

CETAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDE LINE , CETAL , CETAL , CLÔTURES & PORTAILS Signé CETAL www.signécetal.eu , CETAL , IMAGIN R , CETAL CONCEPTION & FABRICATION EN ALLIAGES LEGERS , PLANET R , VISION R


CETAL, Constructions Electro-Thermiques d'Alsace, Société par Actions Simplifiée - 42 rue des Aviateurs - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 688500230


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Réchauffeurs d'eau et de liquides (parties de machines).

Résistances électriques notamment pour le chauffage de liquides, de gaz et de solides et plus généralement résistances électriques ; bobines électriques, thermostats, batteries électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et machines de sondage.

Thermoplongeurs, corps chauffants, appareils électriques de chauffage, filaments électriques chauffants, échangeurs thermiques, batteries chauffantes, thermostats ; réchauffeurs d'eau (appareils) et réchauffeurs d'air ; radiateurs électriques industriels ; appareils réchauffeurs d'eau et de liquides.