Déposée par voie électronique le 19 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CETACOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CETAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CETACOM domicilié(e) 27 BOULEVARD SAINT MARTIN - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 514 252 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CETACOM, M. ALAIN DISS domicilié(e) 27 BOULEVARD SAINT MARTIN - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CETAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETAMAT arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.
CETACOM a également déposé les autres marques suivantes : CETATEL , CETACOM
CETACOM, SARL - 27 BOULEVARD SAINT MARTIN - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 799514252
CETACOM, M. ALAIN DISS - 27 BOULEVARD SAINT MARTIN - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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