Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CET ELEC CONSEIL ET EXPERTISE TECHNIQUE RISQUES ELECTROTECHNIQUES
CET ELEC, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3850180
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
01/08/2021
CET ELEC CONSEIL ET EXPERTISE TECHNIQUE RISQUES ELECTROTECHNIQUES de CET ELEC

Présentation de la marque CET ELEC CONSEIL ET EXPERTISE TECHNIQUE RISQUES ELECTROTECHNIQUES

Déposée le 1 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CET ELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CET ELEC CONSEIL ET EXPERTISE TECHNIQUE RISQUES ELECTROTECHNIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CET ELEC domicilié(e) IMMEUBLE LE MAGNOLIA 2 RUE DU MOUTIER - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 800 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA PECOUL MITJANS domicilié(e) 5 RUE DE LA VERRERIE - 38120 - FONTANIL CORNILLON - France.

La marque CET ELEC CONSEIL ET EXPERTISE TECHNIQUE RISQUES ELECTROTECHNIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CET ELEC CONSEIL ET EXPERTISE TECHNIQUE RISQUES ELECTROTECHNIQUES est expirée depuis le 1 août 2021.


CET ELEC, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - IMMEUBLE LE MAGNOLIA 2 RUE DU MOUTIER - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 518800008


SCPA PECOUL MITJANS - 5 RUE DE LA VERRERIE - 38120 - FONTANIL CORNILLON - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Assurances ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.