Marque enregistrée - Marque en vigueur

AnnSiM Sim'Mobile 74
CESU 74, Unité fonctionnelle d'un établissement public de santé

Numéro de dépôt :
4195119
Date de dépôt :
07/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/07/2025
AnnSiM Sim\'Mobile 74 de CESU 74

Présentation de la marque AnnSiM Sim'Mobile 74

Déposée le 7 juillet 2015 par la société CESU 74 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AnnSiM Sim'Mobile 74 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la société CESU 74 domicilié(e) Centre Hospitalier Annecy Genevois, 1 avenue de l'hôpital, BP 90074 - 74374 - PRINGY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 400 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESU 74, M. GHENO GAEL domicilié(e) Centre Hospitalier Annecy Genevois, 1 avenue de l'hôpital, BP 90074 - 74374 - PRINGY CEDEX - France.

La marque AnnSiM Sim'Mobile 74 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195119.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AnnSiM Sim'Mobile 74 arrivera à expiration en date du 7 juillet 2025.


CESU 74, Unité fonctionnelle d'un établissement public de santé - Centre Hospitalier Annecy Genevois, 1 avenue de l'hôpital, BP 90074 - 74374 - PRINGY CEDEX - France - SIREN 267400026


CESU 74, M. GHENO GAEL - Centre Hospitalier Annecy Genevois, 1 avenue de l'hôpital, BP 90074 - 74374 - PRINGY CEDEX - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Enseignement des gestes et soins d'urgences par simulation dans le cadre d'un laboratoire de simulation en santé mobile (ambulance) enseignement des gestes et soins d'urgences par simulation dans le cadre d'un laboratoire de simulation en santé.