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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESSYA Technoparc
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BISCUITS CESSYFIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITS CESSYFIN
CESSYA s.à.r.l. Technoparc

Numéro de dépôt :
95571644
Date de dépôt :
09/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2005

Présentation de la marque BISCUITS CESSYFIN

Déposée le 9 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESSYA Technoparc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BISCUITS CESSYFIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESSYA Technoparc domicilié(e) 165, rue Clément Ader, 01630 SAINT-GENIS-POUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 506 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESSYA s.à.r.l. Technoparc - France.

La marque BISCUITS CESSYFIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571644.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITS CESSYFIN est expirée depuis le 9 mai 2005.

CESSYA Technoparc a également déposé les autres marques suivantes : CESSYA


CESSYA s.à.r.l. Technoparc - 165, rue Clément Ader, 01630 SAINT-GENIS-POUILLY - France - SIREN 400506838


CESSYA s.à.r.l. Technoparc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Biscuiterie sucrée et salée