Déposée le 22 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESSOT INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESSOT INDUSTRIE domicilié(e) 5, rue de la Bruyère,28400 NOGENT LE ROTROU - 28400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 093 091 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal BRU CESSOT INDUSTRIE SARL domicilié(e) 5, rue de la Bruyère,28400 NOGENT LE ROTROU - 28400 - France.
La marque C METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224896.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C METAL est expirée depuis le 22 avril 2013.
CESSOT INDUSTRIE SARL - 5, rue de la Bruyère,28400 NOGENT LE ROTROU - 28400 - France - SIREN 344093091
Monsieur Pascal BRU CESSOT INDUSTRIE SARL - 5, rue de la Bruyère,28400 NOGENT LE ROTROU - 28400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Constructions métalliques. Mobilier métallique de Bureau, de magasin. Présentoirs métalliques. Meubles, tables, chaises, fauteuils, luminaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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