Déposée le 18 avril 2012 par monsieur cesses michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est monsieur cesses michel domicilié(e) appt 39, 6 avenue de la garonnette - 31000 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cesses michel domicilié(e) appt 39, 6 avenue de la garonnette - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque ARCHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHANGE est expirée depuis le 18 avril 2022.
M. cesses michel - appt 39, 6 avenue de la garonnette - 31000 - TOULOUSE - France
M. cesses michel - appt 39, 6 avenue de la garonnette - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Cédérom, disque vidéo digital, disque compact audio et vidéo, téléphone portable ; articles pour reliures photographies clichés affiches albums cartes livres, dessins, objets d'art gravés ou lithographiés tableaux (peintures) encadrés ou non aquarelles ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Groupe de musiciens, production de musique d'auteur compositeur interprète, représentation de spectacles, service d'orchestre, service de composition musicale.
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