Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.ECO-MANAGER VOTRE SOLUTION DE MAITRISE ENERGETIQUE
CESITEL, SARL

Numéro de dépôt :
3909054
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/03/2022
B.ECO-MANAGER VOTRE SOLUTION DE MAITRISE ENERGETIQUE de CESITEL

Présentation de la marque B.ECO-MANAGER VOTRE SOLUTION DE MAITRISE ENERGETIQUE

Déposée le 29 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « B.ECO-MANAGER VOTRE SOLUTION DE MAITRISE ENERGETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESITEL domicilié(e) 42 rue du vignoble - 57070 - metz - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 884 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESITEL, M. ibrahim kosem domicilié(e) 42 rue du vignoble - 57070 - metz - France.

La marque B.ECO-MANAGER VOTRE SOLUTION DE MAITRISE ENERGETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909054.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.ECO-MANAGER VOTRE SOLUTION DE MAITRISE ENERGETIQUE est expirée depuis le 29 mars 2022.

CESITEL a également déposé les autres marques suivantes : SECURITEM Securité Mobile Manager Sécurite M Gestion Technique du Bâtiment


CESITEL, SARL - 42 rue du vignoble - 57070 - metz - France - SIREN 444884324


CESITEL, M. ibrahim kosem - 42 rue du vignoble - 57070 - metz - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 19 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615097 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).