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Marques déposées par CESIT
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France Datacenter
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Datacenter
CESIT, Association

Numéro de dépôt :
4301182
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/09/2026
France Datacenter de CESIT

Présentation de la marque France Datacenter

Déposée le 21 septembre 2016 par CESIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Datacenter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est CESIT, Association domicilié(e) 21 place de la république - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESIT, M. LUCE Philippe domicilié(e) 81 RUE des noyers - 93230 - ROMAINVILLE - France.

La marque France Datacenter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Datacenter arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

CESIT a également déposé les autres marques suivantes : France Datacenter


CESIT, Association - 21 place de la république - 75003 - PARIS - France


CESIT, M. LUCE Philippe - 81 RUE des noyers - 93230 - ROMAINVILLE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.