CESI RECHERCHE LIEA : INGENIERIE DES ENVIRONNEMENTS D'APPRENTISSAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CESI RECHERCHE LIEA : INGENIERIE DES ENVIRONNEMENTS D'APPRENTISSAGE
CESI, Association loi de 1901
Numéro de dépôt :
3874109
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
Présentation de la marque CESI RECHERCHE LIEA : INGENIERIE DES ENVIRONNEMENTS D'APPRENTISSAGE
Déposée le 8 novembre 2011 par CESI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CESI RECHERCHE LIEA : INGENIERIE DES ENVIRONNEMENTS D'APPRENTISSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est CESI, Association loi de 1901 domicilié(e) 30 rue Cambronne - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Gilles BARBAUD domicilié(e) 9 Place Saint Augustin - 75008 - PARIS - France.
La marque CESI RECHERCHE LIEA : INGENIERIE DES ENVIRONNEMENTS D'APPRENTISSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874109.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESI RECHERCHE LIEA : INGENIERIE DES ENVIRONNEMENTS D'APPRENTISSAGE est expirée depuis le 8 novembre 2021.
CESI, Association loi de 1901 - 30 rue Cambronne - 75015 - PARIS - France
Jean-Gilles BARBAUD - 9 Place Saint Augustin - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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