CESI ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CESI ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET FORMATION PROFESSIONNELLE
CESI, Association loi de 1901
Numéro de dépôt :
3861917
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021
Présentation de la marque CESI ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Déposée le 26 septembre 2011 par CESI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CESI ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET FORMATION PROFESSIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est CESI, Association loi de 1901 domicilié(e) 30 rue Cambronne - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Gilles BARBAUD domicilié(e) 9 Place Saint-Augustin - 75008 - PARIS - France.
La marque CESI ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET FORMATION PROFESSIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861917.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CESI, Association loi de 1901 - 30 rue Cambronne - 75015 - PARIS - France
Jean-Gilles BARBAUD - 9 Place Saint-Augustin - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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