Déposée le 26 septembre 2011 par CESI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CESI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est CESI, Association loi de 1901 domicilié(e) 30 rue Cambronne - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Gilles BARBAUD domicilié(e) 9 Place Saint-Augustin - 75008 - PARIS - France.
La marque CESI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CESI, Association loi de 1901 - 30 rue Cambronne - 75015 - PARIS - France
Jean-Gilles BARBAUD - 9 Place Saint-Augustin - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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