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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESI (CONSEILS – ETUDES ET SERVICES EN INFORMATIQUES
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TOPAUTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOPAUTO
CESI (CONSEILS – ETUDES ET SERVICES EN INFORMATIQUES) SARL

Numéro de dépôt :
3486371
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017
TOPAUTO de CESI (CONSEILS – ETUDES ET SERVICES EN INFORMATIQUES

Présentation de la marque TOPAUTO

Déposée le 5 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESI (CONSEILS – ETUDES ET SERVICES EN INFORMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPAUTO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESI (CONSEILS – ETUDES ET SERVICES EN INFORMATIQUES domicilié(e) 163 Rue du Général Leclerc,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 469 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESI (CONSEILS – EUTDES ET SERVICES EN INFORMATIQUES) domicilié(e) 163 Rue du Général Leclerc,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPAUTO est expirée depuis le 5 mars 2017.


CESI (CONSEILS – ETUDES ET SERVICES EN INFORMATIQUES) SARL - 163 Rue du Général Leclerc,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France - SIREN 327469540


CESI (CONSEILS – EUTDES ET SERVICES EN INFORMATIQUES) - 163 Rue du Général Leclerc,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.