Accueil marques.expert
/
Marques déposées par cescato olivier
/
XIII DE FRANCE 13 DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

XIII DE FRANCE 13 DE FRANCE
cescato olivier

Numéro de dépôt :
3684144
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2019
XIII DE FRANCE 13 DE FRANCE de cescato olivier

Présentation de la marque XIII DE FRANCE 13 DE FRANCE

Déposée le 16 octobre 2009 par cescato olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XIII DE FRANCE 13 DE FRANCE »

Le déposant est cescato olivier domicilié(e) 12 carrer catalunya - AD200 PAS DE LA CASA - Andorre.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cescato olivier domicilié(e) 12 carrer catalunya - AD200 PAS DE LA CASA - Andorre.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XIII DE FRANCE 13 DE FRANCE est expirée depuis le 16 octobre 2019.


cescato olivier - 12 carrer catalunya - AD200 PAS DE LA CASA - Andorre


cescato olivier - 12 carrer catalunya - AD200 PAS DE LA CASA - Andorre


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 8 novembre 2010 - Rejet partiel n°535188 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques.