XIII DE FRANCE 13 DE FRANCE
Présentation de la marque XIII DE FRANCE 13 DE FRANCE
Déposée le 16 octobre 2009 par cescato olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XIII DE FRANCE 13 DE FRANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XIII DE FRANCE 13 DE FRANCE est expirée depuis le 16 octobre 2019.
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 8 novembre 2010 - Rejet partiel n°535188 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08