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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CESBRON B TO CPA Angers
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GEOSOLEC LES ENERGIES ECONOMIQUES DURABLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

GEOSOLEC LES ENERGIES ECONOMIQUES DURABLES
CESBRON B TO C SAS PA Angers

Numéro de dépôt :
3626718
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2019
GEOSOLEC LES ENERGIES ECONOMIQUES DURABLES de CESBRON B TO CPA Angers

Présentation de la marque GEOSOLEC LES ENERGIES ECONOMIQUES DURABLES

Déposée le 2 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CESBRON B TO CPA Angers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEOSOLEC LES ENERGIES ECONOMIQUES DURABLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CESBRON B TO CPA Angers domicilié(e) Rue du Pâtis, BP 80057 St Barthélémy - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 582 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESBRON B TO C PA Angers domicilié(e) Rue du Pâtis, BP 80057 St Barthélémy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOSOLEC LES ENERGIES ECONOMIQUES DURABLES est expirée depuis le 2 février 2019.


CESBRON B TO C SAS PA Angers - Rue du Pâtis, BP 80057 St Barthélémy - France - SIREN 501582647


CESBRON B TO C PA Angers - Rue du Pâtis, BP 80057 St Barthélémy - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 6 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594155 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Inscription le 26 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656694 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Inscription le 11 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703755 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Purification de l'air ; production d'énergie ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.