Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kit Enfant
Cesbron Antoine

Numéro de dépôt :
3763275
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2020
Kit Enfant de Cesbron Antoine

Présentation de la marque Kit Enfant

Déposée le 1 septembre 2010 par Cesbron Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kit Enfant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Cesbron Antoine domicilié(e) 66 Bouleavrd Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESBRON Antoine domicilié(e) 66 Boulevard Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque Kit Enfant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kit Enfant est expirée depuis le 1 septembre 2020.

Cesbron Antoine a également déposé les autres marques suivantes : Kit Bébé


Cesbron Antoine - 66 Bouleavrd Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


CESBRON Antoine - 66 Boulevard Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554576 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Produits vétérinaires ; substances diététiques a usage médical ; emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de billard ; planches à voile ou pour le surf.